Surveillance médicale simple et renforcée

 Présentation générale

Les salariés doivent bénéficier d'un suivi individuel de leur état de santé. La surveillance médicale peut-être simple (SMS) ou renforcée (SMR).

Une Surveillance Médicale Renforcée est prévue par les textes selon le travail effectué par le salarié ou selon la situation personnelle du salarié (SMRP).

La catégorie SMR concerne les salariés suivants :

  • Les travailleurs de moins de 18 ans,
  • Les femmes enceintes,
  • Les travailleurs handicapés
  • Les travailleurs de nuit
  • Les salariés exposés à certains risques (amiante, rayonnements ionisants, plomb, risque hyperbare, bruit, vibrations, agents biologiques groupes 3 et 4, CMR catégories 1 et 2).

 En pratique pour l'employeur

Lors de toute déclaration au Service de Santé au Travail, vous devez classer votre salarié en :

  Surveillance Médicale Renforcée Personne (SMRP)

Travailleurs handicapés

Travailleurs âgés de moins de 18 ans

Femmes enceintes

  Surveillance Médicale Renforcée Nuit (SMRN)

Travail de nuit

  Surveillance Médicale Renforcée (SMR)

Exposition à l’amiante

Exposition au bruit

Exposition aux vibrations

Exposition au risque hyperbare

Exposition aux agents biologiques de classe 3 et 4

Exposition aux rayonnements ionisants

Exposition au plomb

Exposition aux agents Cancérogènes, Mutagènes et toxiques pour la Reproduction (CMR)

  Surveillance Médicale Simple (SMS)

Tous les salariés qui ne rentrent pas dans les catégories SMR

     Périodicité des visites

    Le médecin du travail reste juge de la fréquence et de la nature des examens que comporte la surveillance médicale renforcée (Art R.4624-19 du Code du Travail).

    Deux exceptions :

    • les travailleurs de nuit : tous les 6 mois
    • les salariés exposés aux rayonnements ionisants de catégorie A : tous les 12 mois